Code Pénal

 

Article premier Les peines énoncées dans le présent code pénal sont les seules peines judiciaires applicables.

 

Article 2 Un rappel à l’ordre est le fait de recopier à la main l’article de loi enfreint un certain nombre de fois, dans un temps limité. Ce nombre de fois est appelé niveau.

 

Article 3 Le niveau d’un rappel à l’ordre ne peut exder

 

1. 50, pour un article de plus de 2 lignes sur une page de type A4 écrit en police 12

 

2. 70 pour un article de 2 lignes ou moins sur une page de type A4 écrit en police 12 .

 

Article 4 Les travaux d’intérêt général sont le fait de recopier, à la main, un certains nombre de documents pour le compte de l’État ou de la justice.

 

Article 5 Le type est l’«aération» des documents devants êtres recopiés.

 

1.Les documents dont l’«aération» est semblable à un document comme une demande de nationalité, sont de type 1

 

2. Les documents dont l’«aération» est semblable à un document comme: une loi, un livre de la constitution, sont de type 5

 

3. Les documents dont l’«aération» se trouve entre ces deux type d’exemples, comme une demande de carte d’identité, sont des type intermédiaire (2; 3 et 4)

 

Article 6 Le nombre de documents devant êtres recopiés est appelé niveau.

 

1. Le niveau ne peut excéder 40 pour un document de type 1.

 

2. Le niveau ne peut excéder 30 pour un document de type 2.

 

3. Le niveau ne peut excéder 20 pour un document de type 3.

 

4. Le niveau ne peut excéder 15 pour un document de type 4.

 

5. Le niveau ne peut excéder 10 pour un document de type 5.

 

Article 7 Une peine judiciaire ne peut être applicable que pour une personne déclarée coupable d’avoir enfreint la loi, par un juge national. Ce même juge fixera des délais, qui devront pouvoir laisser le temps à l’accusé de rendre sa peine.

 

Article 8 Une peine ne peut être appliquée à l’accusé seulement si :

 

1.la victime de l’infraction, est humaine, vivante et, elle ou son tuteur, a déposé une plainte,

 

2.la victime est décédée sans que personne n’ai forcément déposé de plainte,

 

3. la victime est un animal protégé par la loi.

 

Article 9 1.si l’intégralité de la peine n’est pas rendue avant la fin du délai fixé par le juge, l’accusé se verra avoir un rappel à la peine : en plus de la peine déjà imposé, le double de la peine imposée devra être rendu dans les délais fixés par le juge lors de la peine non rendue.

 

2. si le rappel à la peine n’est toujours pas rendu dans les délais, l’accusé se verra retiré sa nationalité sirkalienne pour un temps fixé par le juge.

 

L’article présent n’est pas soumis aux articles 3 et 6 du présent code pénal.

 

Article 10 N'est pas pénalement condamnable la personne qui, devant une atteinte envers elle-même, autrui ou un animal protégé par la loi, accomplit, dans le même temps, un acte commandé par la nécessité de la légitime défense, sauf s'il y a disproportion entre les moyens de défense employés et la gravité de l'atteinte.

 

Article 11 N'est pas pénalement condamnable la personne qui, pour interrompre l'exécution d'un crime ou d'un délit contre un bien, accomplit un acte de défense, autre qu'un homicide volontaire, lorsque cet acte est strictement nécessaire au but poursuivi dès lors que les moyens employés sont proportionnés à la gravité de l'infraction.

 

Article 12 une personne ayant été déclarée coupable d’avoir commis un homicide volontaire contre un homme, peut et doit se voir retirer sa nationalité Sirkalienne, définitivement.

 

Article 13 Une infraction à l’article 3 des lois civiles ou à l’article 4 des «Relations Homme-animal» est pénalisé par :

 

1.un simple rappel à l’ordre de niveau 2 à 10, au cas ou la victime n’a pas de blessure nécessitant une intervention médicale.

 

2.un rappel à l’ordre de niveau supérieur à 15, ainsi que par des travaux d’intérêt général de type 1 à 5 de niveau 5 au niveau maximum autorisé par l’article 6 du présent code pénal, en fonction de la gravité de la blessure, en cas de nécessité d’une intervention médicale sur la victime.

 

3. si la victime est un animal protégé par la loi et morte à cause de l’infraction, un rappel à l’ordre ainsi que des travaux d’intérêt général seront au niveau maximum autorisé par le présent code pénal.

 

Article 14 Un viol ainsi qu’un acte de pédophilie est condamné par un rappel à l’ordre, des travaux d’intérêt général au niveau maximum autorisé par le présent code pénal ainsi que d’une suspension de nationalité d’au moins 30 jours.

 

Article 15 Les activités illégales autour de la drogue sont condamnée par un rappel à l’ordre allant du niveau 10 au niveau 40 ainsi que des travaux d’intérêt général de niveau 2 à 5

 

Article 16 La non dénonciation de crimec ou de délit est condamné par un rappel à l’ordre de niveau 15 à 40 et par des travaux d’intérêt général allant du niveau 1 au niveau 10.

 

Article 17 La falsification ou la destruction de documents officiels est condamné par un rappel à l’ordre de niveau 5 à 40 ainsi que par des travaux d’intérêt général allant du niveau 1 au niveau maximum autorisé par le présent code pénale.

 

Article 18 Un vol est condamné par

 

 

1. si l’objet du vol est un document d’identité ou un document officiel, en plus de rendre l’objet, un rappel à l’ordre de niveau 15 et, si l’objet a été endommagé pendant, ou à la suite du vol, d’un rappel à l’ordre de niveau 40 et des travaux d’intérêt général de niveau 1 à 10

 

2.si l’objet du vol est autre, en plus de rendre l’objet, un rappel à l’ordre de niveau 5 et, si l’objet a été endommagé pendant, ou à la suite du vol, d’un rappel à l’ordre de niveau 40 et des travaux d’intérêt général de niveau 1 à 10

 

3. si l’objet n’est pas rendu dans le délais fixé, une suspension de nationalité allant de 10 jours à une suspension définitive.

 

Article 19 La maltraitance animale est condamnée par un rappel à l’ordre de niveau 5 au niveau maximum autorisé par le présent code pénal ainsi que des travaux d’intérêt général allant du niveau 1 au niveau maximum autorisé par le présent code pénal, proportionnellement à la gravité de la maltraitance commise.

 

Article 20 La violation de la vie privée est condamné par un rappel à l’ordre de niveau 25 et des travaux d’intérêt général de niveau 1 à 5.

 

Article 21 Faire travailler une personne de force ainsi que de détenir une personne de force est condamné par un rappel à l’ordre de niveau maximum autorisé par le présent code pénal, des travaux d’intérêt général de niveau maximum autorisé par le présent code pénal ainsi que d’une suspension de nationalité d’au moins 15 jours.

 

Article 22 Les violences morales et psychologiques, ainsi que les paroles à caractère haineux, raciste ou insultant envers une personne ou un groupe de personnes sont condamné par un rappel à l’ordre de niveau 5 à 25 ainsi que des travaux d’intérêt général de niveau 1 à 5.

 

Article 23 En cas d’État d’urgence, transmettre une ou plusieurs informations qui n’ont pas été rendues publiques par le gouvernement est condamné par un rappel à l’ordre de niveau 30, des travaux d’intérêt général de niveau 1 à 20 ainsi qu’une suspension de nationalité de maximum 12 jours.

 

Article24 La détention d’armes à feu, d’armes chimiques, d’armes nucléaires, d’armes biologiques en état de fonctionner est condamnée par un rappel à l’ordre de niveau 30 au niveau maximum autorisé par le présent code pénal, des travaux d’intérêt général de niveau 1 au niveau maximum autorisé par le présent code pénal, ainsi que d’une suspension de nationalité d’au moins 10 jours.

 

Article 25 Les votes multiples sont condamnés par un rappel à l'ordre de niveau 50, des travaux d'intérêt général de niveau 40 et une suspension de nationalité de 25 jours, par vote effectué.

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