Code électoral

Article premier Le présent code électoral concerne les élections présidentiels, constitutionnelles et les référendums.

Titre I Les candidatures

Article 2 Les candidatures aux élections présidentielles se font via des formulaires qui ont pour titre " candidature à l'élection présidentielle" suivi du mois et de l'année de l'élection. Le formulaire demande le nom, le prénom, la date de naissance, le programme et la signature du candidat. La candidature doit ensuite être remise au premier ministre, par le candidat lui-même, avant le débat, et devient un document officiel. Le candidat ne peut plus se retirer par la suite.

Article 3 Les candidats aux élections constituitionnelles inscrivent leur nom sur la liste électorale correspondante, dans l'emplacement prévu à cet effet, précédé de candidat et du nombre correspondant, après l'élection présidentielle et au plus tard, 30 secondes avant l'overture des votes. Le candidat ne peut plus se retirer par la suite. Le nouveau président ne peut pas être candidat.

Titre II La préparation des référenums

Article 4 Seul le premier ministre peut décider d'organiser un référendum sur une proposition de modification de la constitution. Seul le président de la République ^peut organiser un référendum, autre qu'un référenduù sur une proposition de modification de la constitution.

Article 5 Sur la liste électorale, est inscrite la question soumise, qui est une question fermée et à la forme affirmative.

Article 6 Pour pouvoir procéder au référendum, la population doit être informée du référendum.

Titre III Les listes électorales

Article 7 Lors des élection présidentielles et constitutionnelles, doivent être inscrits, sur la liste électorale, le nom de chaque candidat et la date des élections.

Article 8 Pour chaque scrutin, chaque citoyen phisyque et majeur doit avoir, sur une seule ligne de la liste électorale, inscrit son nom, dans la première colonne, son prénom dans la deuxième, sa date de naissance dans la troisième et, après avoir glissé son bulletin dans l'urne, doit signer dans la qautrième colonne. Chaque citoyen ne peut voter qu'une seule fois. Seuls les citoyens phisyques et majeurs peuvent voter.

Article 9 En bas de la liste électorale, doivent être présent des champs pour accueillir le nombre d'abtensionistes, le pourcentage d'abtension, le nombre et le pourcentage de votes nuls, le nombre et le pourcentage de votes blancs, ansi que, pour les élections présidentielles et constitutionnelles, le nombre et le pourcentage de voix qu'a obtenu chaque candidat, et pour les référendums, le nombre et le pourcentage qu'on obtenu le "oui" et le "non".

Titre IV Le vote

Article 10 Lors des élections présidentielles et constitutionnelles, et lors des référendums, doivent étre fabriqués autant de bullentins vierges que d'électeurs potentiels et doivent êtres distribués aux électeurs qui viennent voter.

Article 11 Pour les élections, pour qu'un vote soit validé, doit être inscrit sur le bullentin, de manière lisible, uniquement le nom d'un seul candidat, ainsi que, facultativement le prénom du même candidat.

Lors d'un référendum, pour qu'un vote soit validé, doit être inscrit sur le bullentin, de manière lisible, uniquement "oui" ou "non".

Un buellentin vierge est considéré comme un vote blanc.

Un bulletin qui ne respècte pas les modalités des alinéas précédents des cet article est considéré comme nul.

Article 12 Le bullentin est glissé dans un petit espace clos, avec un peut trou, permetant de glisser le bulletin mais ne permettant pas de prendre un bulletin présent dans l'urne. L'urne doit être vide avant l'ouverture des votes et doit étre vérouillée jusqu'au dépouillement.

Titre V Le dépouillement

Article 13 le dpouillement se fait par une personne neutre, et sous l'oeil  d'un juge national.

Article 14 L'urne est ouverte et les votes blancs et nuls sont comptabilisés et en faveur d'un candidat, ou, lors d'un référendum, en faveur du "oui" ou du "non" sont comptabilisés.

Article 15 Une fois le dépouillement terminé, sur la liste électorale, sont remplis les champs prévus à l'article 9 du code électoral, et le vainqueur est donné.

Article 16 Lors d'un référendum, si le "oui" et le "nom" sont à égalité, c'est le non que l'emporte.

Article 17 Si l'alinéa 3 de l'article 6 ou l'alinéa 3 de l'article 13 de la constitution entrent en jeu, les candidats sont numérotés, et une personne, qui ne connais pas les numréros atribués aux candidats choisi un nombre entier. Le candidat dont le numéro est le plus proche du nombre choisi remporte l'élection.

Titre VI les sondages

Article 18 peut être publié, dans les 3 à 5 jours avant la fin du mandat présidentiel, sur le site officiel de Sirkali, un sondage sur la popularité de président de la République, uniquement sur sa demande

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